Droit commercial : sociétés commerciales
Ce Précis, qui paraît chaque année, présente une vue d'ensemble du droit
des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude
détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Le droit fiscal y est
analysé le plus souvent sous forme de tableaux et d'exemples.
Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant
d'une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques.
Le Précis est divisé en trois parties :
- la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ;
- la deuxième présente les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements
d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place toute particulière est réservée à la société
à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi qu'à la société par
actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à sa souplesse, rencontre un très grand succès ;
- la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés.
À jour au 1<sup>er</sup> août 2013, il intègre les dispositions de la loi relative à la sécurité de l'emploi
sur la présence obligatoire de salariés dans les conseils d'administration et de surveillance
des sociétés anonymes importantes et les recommandations du code de gouvernement
d'entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF, demandant notamment aux actionnaires
de se prononcer sur les rémunérations de leurs dirigeants (« say on pay ») et développant
la règle «appliquer ou expliquer» (« comply or explain »). Il mentionne également les
nombreuses modifications fiscales intervenues en 2012 et 2013, principalement à la suite
des dernières lois de finances.
L'ouvrage recense la plupart des décisions jurisprudentielles et des articles de doctrine.
Il constitue une mine exceptionnelle d'informations. Un index alphabétique détaillé, et
la nouvelle numérotation de l'ouvrage, permettront aux lecteurs de trouver facilement
réponse aux questions qu'ils se posent.
Ce Précis est un outil essentiel et privilégié, pour tous ceux, étudiants ou praticiens,
qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit des sociétés.
