La question de la régularité de la preuve au pénal est un enjeu

majeur de l'État de droit et de la démocratie. La théorie des

nullités qui règle le sort des preuves irrégulières a suscité de

très vifs débats dans la doctrine depuis plus de dix ans. La

loi du 24 octobre 2013 vient de fournir une base légale à la

jurisprudence Antigone.

C'est l'occasion idéale de faire le point sur la genèse, sur les

enjeux et sur l'évolution de la théorie des nullités tant en droit

belge que dans la jurisprudence de la Cour européenne des

droits de l'homme.

Toutes les phases du procès pénal sont concernées par la

régularité des preuves. Quels sont les actes d'instruction

prescrits à peine de nullité ? À quel moment la question de la

régularité de la preuve doit-elle être tranchée ? Quelles sont

les sanctions prévues ?

L'ambition de cet ouvrage est de fournir un cadre théorique

général mais également de répondre aux questions concrètes

des praticiens.