Bibliothèque de droit social

Tome 68

L'activité professionnelle des acteurs sportifs suscite dés conflits. Les litiges

qui en découlent sont diversifiés matériellement et territorialement. À des normes

imposées aux acteurs se superposent des normes négociées par eux. Créant

des interactions inévitables entre ces ensembles juridiques, un tel pluralisme

juridique est à l'origine d'un pluralisme de justice aux incidences processuelles

et matérielles fortes.

Au plan processuel, les organes de justice ont des caractéristiques et des

pouvoirs différents mais répondant à des logiques procédurales communes. Si les

principes de répartition des compétences diffèrent selon la territorialité du litige,

il reste que les juges interviennent dans une relation de complémentarité plutôt

que d'opposition.

S'agissant du droit substantiel, cette multiplication des juges n'en est pas

néfaste car ce pluralisme de justice vient opportunément consacrer et alimenter

le pluralisme juridique sportif. Forts de leur action jurisprudentielle, ces juges

participent de façon isolée ou dans le cadre d'un dialogue constructif à une

régulation adaptée et cohérente des différends liés à l'activité des acteurs sportifs.

Si bien que les relations entre les phénomènes de pluralisme juridique et

de pluralisme de justice participent d'un règlement des litiges sportifs conforme

aux principes élémentaires de bonne justice et adapté aux spécificités de

l'activité professionnelle sportive. Ne serait-ce pas là l'illustration saillante d'un

« pluralisme ordonné » qui tend à respecter la diversité tout en permettant une

harmonie d'ensemble ?