APS et responsabilités : aspects jurisprudentiels et réglementaires

APS et responsabilités : aspects jurisprudentiels et réglementaires

APS et responsabilités : aspects jurisprudentiels et réglementaires
2013323 pagesISBN 9782818605554
Format: BrochéLangue : Français

Les activités physiques et sportives sont soumises à des régimes juridiques

différents selon le lieu et les qualifications de ceux qui les enseignent, et

relèvent de fait autant du droit public que du droit privé. La complexité de

ces différents régimes juridiques est source d'inquiétude pour les acteurs

sportifs, parfois réservés quant aux modalités des activités mises en place.

Ce recueil, pensé et conçu sous forme de répertoire à la fois jurisprudentiel,

théorique et réglementaire, est destiné à tous ceux qui, compte tenu de leurs

activités et implications dans le monde sportif, se posent au quotidien cette

question de la responsabilité.

Il permet au lecteur des entrées diverses : activités physiques qui l'intéressent,

analyse jurisprudentielle de chaque cas traité mais aussi, de manière libre,

éclairages théoriques courts. Les exemples jurisprudentiels donnent à voir,

en creux, les mesures préventives qu'il convient de mettre en oeuvre dans

chaque situation. De plus, un éclairage réglementaire relatif à l'activité

pratiquée figure à la fin de chaque groupe de jurisprudences.

Un ouvrage indispensable à tous les intervenants des collectivités territoriales

ayant le souci d'être au plus près des exigences réglementaires.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)