CCAG : MI, PI, TIC commentés : annotations, commentaires, jurisprudence

CCAG : MI, PI, TIC commentés : annotations, commentaires, jurisprudence

CCAG : MI, PI, TIC commentés : annotations, commentaires, jurisprudence
Éditeur: Moniteur
2015520 pagesISBN 9782281131314
Format: BrochéLangue : Français

Les CCAG organisent les conditions de

mise en oeuvre d'un marché et les relations

entre les intervenants. Cet ouvrage présente

et analyse de manière précise et concise

les trois CCAG Marchés industriels (MI),

Prestations intellectuelles (PI) et Techniques de

l'information et de la communication (TIC).

Les articles communs et spécifiques à

chaque texte font l'objet d'un commentaire

synthétique qui permet une compréhension

immédiate de sa portée et facilite son

application. De nombreuses comparaisons

entre les trois textes permettent d'éclairer

toutes les étapes de l'exécution d'un marché.

Des analyses sur les sujets connexes les plus

récents offrent des précisions utiles pour

permettre de répondre efficacement à tout

incident pouvant survenir durant l'exécution

d'un contrat.

Chaque article est enrichi des références, des

extraits de textes officiels utiles à sa compréhension,

ainsi que du résumé d'une sélection

de la jurisprudence judiciaire et administrative.

Cet ouvrage permet à tout maître

d'ouvrage, responsable de marché, juriste et

maître d'oeuvre de résoudre tout problème

juridique dans l'application des CCAG pour

exécuter les marchés en toute sécurité.

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