Le droit local d'Alsace-Moselle tel qu'ils le vivent : fonctionnaires, artisanat, associations, judiciaire, social, chasse, culte

Le droit local d'Alsace-Moselle tel qu'ils le vivent : fonctionnaires, artisanat, associations, judiciaire, social, chasse, culte

Le droit local d'Alsace-Moselle tel qu'ils le vivent : fonctionnaires, artisanat, associations, judiciaire, social, chasse, culte
2015311 pagesISBN 9782916172514
Format: BrochéLangue : Français

Le Haut-Rhin, le Bas-Rhin et la Moselle vivent sous le régime du droit

local, mais le grand public n'en a pas forcément une vision globale.

Cet ouvrage collectif, sous la direction de Bernard Zahra, enseignant en

droit en classe préparatoire à Metz, auteur d'un livre de référence À la

découverte du droit local alsacien-mosellan , éclaire des zones méconnues

de ce particularisme.

Plus de cinquante spécialistes, choisis en fonction de leurs compétences

reconnues, ont apporté leur contribution à ce travail d'information dans

des domaines tels que : le régime des cultes et le statut scolaire, le droit

du travail, l'assurance maladie, les associations, la chasse, l'artisanat, la

publicité foncière, la faillite civile ou le droit communal. Le droit local

présenté par chapitre décrit dans le détail les incidences sur la vie au

quotidien.

Reste cependant une question : quel peut être l'avenir du droit local ?

Il est une des conséquences de l'histoire mouvementée de ces trois

départements et l'Histoire ne s'efface jamais d'un trait de plume.

Ce droit particulier a déjà évolué : ses articles désuets, inutiles, inadaptés,

sont tombés dans l'oubli ; d'autres subiront le même sort au fil des années.

Ne resteront alors que les meilleures règles, celles qui respecteront au

mieux les réalités et les richesses régionales.

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