Les transformations

de la fiscalité locale au Cameroun

Les ouvrages sur la fiscalité locale du Cameroun sont d'une étonnante

rareté, alors que le lien entre fiscalité locale et développement local est

d'une évidence absolue.

Au plan textuel toutefois, abstraction faite de la grande loi n° 74-23 du 5 décembre 1974 portant organisation communale, la fiscalité

locale n'a souvent été sujette qu'à de petites réformes.

Dans le cadre du processus camerounais de décentralisation, la

Constitution de 1996 a néanmoins « accouché » de nombreux textes

relatifs au droit financier local. Et pour l'heure, la loi n° 2009-019 du 15

décembre 2009 portant fiscalité locale marque l'aboutissement de la

plus ambitieuse réforme fiscale locale entreprise depuis l'indépendance

du Cameroun, en 1960. Contrairement à la littérature juridique qui

semble « bouder » la matière, l'on comprend, à travers les différentes

réformes, que les autorités camerounaises ont bien conscience que la

fiscalité locale doit être au service du développement.

Cet ouvrage, qui se veut une monographie, se focalisera sur la

fiscalité locale du Cameroun certes, mais il s'enrichira délibérément de

modèles étrangers dont le Cameroun pourrait s'inspirer ou améliorer

à son profit. Par souci d'efficacité, la fiscalité locale ne peut être

traitée de manière isolée ! Outre l'incontournable exposé juridique,

l'ouvrage aborde la fiscalité locale camerounaise selon une approche

résolument pluridisciplinaire, en s'aidant de thématiques qui sont

consubstantielles à la matière (sources et acteurs, décentralisation,

autonomie financière, politique de bonne gouvernance, politique fiscale,

coopération décentralisée, OMD, etc.). Dans ce travail, l'auteur met en

exergue les lacunes de la fiscalité locale actuelle, avant de proposer

une réforme fiscale locale déclinée en deux grands volets, réforme

orientée (notamment) vers l'amélioration des modes de financement

des collectivités territoriales décentralisées.