Négocier et rédiger des

contrats est, à juste titre,

perçu par les hommes et

femmes d'affaires comme

une des tâches les plus

complexes et exigeantes

de la vie de l'entreprise.

Face à ces enjeux,

cette première édition

de Contrats d'affaires

propose près de

1 000 clauses, dont plus

de 400 en anglais, reflets

des pratiques et solutions

issues des systèmes juridiques

français, anglais,

américain et plus

largement du monde

anglo-saxon (Australie,

Canada) et international.

À la lumière d'une

importante expérience

dans la rédaction de

contrats internationaux,

l'auteur présente

les clauses susceptibles

d'être utilisées en expliquant

leur intérêt dans

le contexte d'affaires,

leur efficacité ou les aléas

qu'elles recèlent. Il en

révèle les fondements

textuels et jurisprudentiels,

offrant ainsi une

perspective nouvelle

sur l'ensemble des règles

applicables aux contrats.

En reprenant

les différentes composantes

du contrat

- son cadre formel, son

objet, ses modalités

d'exécution et d'extinction

-, l'ouvrage aborde

des thèmes aussi variés

que l'élaboration

des accords préparatoires,

la programmation

des accords futurs,

le mode d'emploi

des définitions contractuelles,

la détermination

du prix, les mécanismes

de révision conventionnelle,

l'organisation du

paiement, les stipulations

relatives au chiffre

d'affaires, la confidentialité,

l'attribution de

la propriété intellectuelle,

les déclarations

et garanties, les conventions

sur la responsabilité,

les accords d'exclusivité,

de non-concurrence

ou de non-sollicitation,

la charge des risques,

l'aménagement

contractuel des délais,

la définition des conditions

de sortie,

la transmission des

contrats, l'organisation

des ensembles contractuels,

l'utilisation

des conditions générales,

le choix du système

juridique applicable,

les contraintes issues du

droit de la concurrence,

la situation juridique des

négociateurs, la question

des pouvoirs des

signataires, l'intervention

de tiers garants,

les modes alternatifs de

règlement des différends.

Conçu comme un outil

de travail pour les avocats,

juristes d'entreprise,

arbitres internationaux

et magistrats, il s'adresse

tout autant, dans une

perspective concrète

et claire, aux ingénieurs

d'affaires et aux

dirigeants.