Essai sur une nouvelle conception de la nationalité

Essai sur une nouvelle conception de la nationalité

Essai sur une nouvelle conception de la nationalité
Éditeur: Defrénois
2008ISBN 9782856231487
Format: BrochéLangue : Français

La nationalité traverse une véritable crise. Ses effets sont amplement réduits,

en raison notamment de la concurrence d'autres liens d'appartenance collective.

Ces phénomènes pourraient conduire à vider la nationalité de son contenu.

Pourtant, à l'examen, il apparaît que la disparition de la nationalité n'est pas

souhaitable. De plus, les droits traditionnellement conditionnés par la nationalité

dépendent toujours de la démonstration d'un lien entre la personne et l'État.

C'est la capacité de la nationalité à constituer ce lien qui est contestée.

Le maintien du principe traditionnel de détermination politique et souveraine

de la nationalité par les États semble être la cause de cette dévalorisation de

la notion. Il est donc nécessaire de revoir la question de la détermination de

la nationalité, en particulier à la lumière du développement du droit international

et de l'évolution de la relation personne-État. En effet, la nationalité est

au coeur de cette relation et celle-ci a profondément évolué depuis un demi-siècle.

Il convient aujourd'hui d'en prendre toute la mesure en droit de la nationalité.

L'adoption d'une conception objective de la nationalité pourrait le permettre.

Une telle évolution est déjà perceptible en droit positif, mais il reste à en préciser

les contours. Elle permet d'envisager sous un nouveau jour les rapports

de la nationalité avec les droits fondamentaux de la personne. La conception

objective de la nationalité autorise également à réévaluer la condition de nationalité

pour l'octroi de certains droits et elle pourrait permettre de maintenir le

principe de soumission du statut personnel à la loi nationale.

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