Fut un temps où le contractuel

était une «exception exceptionnelle»

dans la fonction

publique. Les temps changent...

Aujourd'hui, le nombre

de contractuels de la fonction

publique est en constante

augmentation, et le contentieux

dans ce domaine devient aussi important que le contentieux

de la fonction publique. Le contentieux des contractuels

de la fonction publique devient donc un sujet à part entière.

Le présent ouvrage entend faire un point synthétique de ce

contentieux. Il analyse en premier lieu la distinction à faire entre

le contractuel de droit public et le contractuel de droit privé.

Il analyse en second lieu le contentieux devant le juge civil et

notamment devant le juge des prud'hommes des contractuels

de droit privé. Il analyse enfin le contentieux devant les juridictions

administratives des contractuels de droit public.

L'ouvrage se veut didactique et pratique. Il intègre de nombreuses

jurisprudences et des exemples d'écritures devant les juges privés

et administratifs.

Les auteurs ont tenté de partager leur expérience en matière

de contentieux des contractuels de la fonction publique.