Le règlement de la succession, part prépondérante de l'activité notariale - pour

certains notaires, il peut représenter l'essentiel de leur activité professionnelle -

est abordé sous l'angle pratique. L'auteur y décrit à chaque stade du règlement

successoral les précautions à prendre, les diligences à accomplir, les formalités à

exécuter, les actes à établir.

Le praticien dispose ainsi d'un aide-mémoire du règlement de la succession qui

lui permet tout à la fois, par exemple, de se rappeler des formalités à accomplir

en présence d'un testament olographe, d'indiquer à ses clients les conséquences

juridiques de la renonciation à succession et ses formalités, de connaître la

nature des pénalités fiscales encourues en cas de retard dans le dépôt de la

déclaration de succession, ou encore de vérifier qu'il a bien prodigué son devoir

de conseil.

L'auteur décrit le règlement d'une succession tel qu'il a lieu au quotidien en

retenant pour plan de son étude la chronologie des opérations du règlement

successoral :

- l'établissement de la dévolution successorale ;

- l'enquête sur le patrimoine successoral ;

- le conseil sur l'option héréditaire ;

- l'établissement de la déclaration de succession.

Cet ouvrage intéressera tous les acteurs de la profession notariale qui

s'occupent quotidiennement du règlement de successions, au premier rang

desquels notaires et collaborateurs de notaires, mais également les étudiants qui

se destinent à l'exercice de la profession notariale, et enfin tous ceux qui

désirent en savoir plus sur le rôle du notaire.