La crise des garanties personnelles - cautionnement et garanties innomées

de substitution - est unanimement dénoncée. Dès lors qu'un consensus existe

sur la nécessité de leur recodification, il importe de déterminer quelle structure

et quel contenu devrait présenter la réforme du droit des garanties personnelles

pour que règne la sécurité en cette matière. C'est à cette question que la thèse

se propose de répondre avec pour fil conducteur leur efficacité.

Comme une réforme ne peut être source de progrès que si elle procède

d'une étude minutieuse du droit positif, et comme l'évaluation des règles légales

et jurisprudentielles en vigueur ne peut être opérée qu'au regard d'une grille

d'analyse déterminée, cette entreprise de reconstruction du droit des garanties

personnelles comporte trois étapes.

Les conditions de l'efficacité des garanties personnelles sont d'abord

exposées de manière abstraite : les exigences, de fond et de forme, d'un système

de garantie efficace sont déduites de la notion d'efficacité préalablement

définie, ainsi que de la distinction établie entre efficacité objective et efficacité

subjective.

Le droit positif des garanties personnelles est ensuite évalué au regard de

cette grille d'analyse, de sorte que se trouvent mises en évidence les raisons de

son efficacité, puis de son inefficacité.

Une reconstruction du droit des garanties personnelles dans son ensemble,

dictée par l'objectif d'efficacité, est enfin proposée : articulée autour d'un

régime primaire et de corps de règles spéciales, elle se veut équilibrée, c'est-à-dire

tournée vers la satisfaction des attentes des créanciers, tout en étant

respectueuse des droits des garants.