Comprendre et conseiller la prévoyance collective

La prévoyance collective constitue un élément de rémunération et donc de motivation des salariés. Assortie d'avantages fiscaux et sociaux destinés à faciliter son développement, elle évolue dans un cadre légal et conventionnel contraint que chaque employeur, et ses conseils internes ou externes, doivent connaître afin d'en mesurer les enjeux et d'en promouvoir l'intérêt vis-à-vis des collaborateurs. En effet, une couverture de prévoyance ou de frais de santé instituée dans l'entreprise, donne accès à des garanties de niveau plus élevé pour un coût moindre, qu'une souscription individuelle.

Au-delà, le droit du travail fait une place de plus en plus grande aux questions de santé au travail auxquelles la protection sociale complémentaire apporte des réponses, notamment en facilitant l'accès aux soins et à la prévention.

À jour de l'ensemble du dispositif législatif et réglementaire relatif à l'ANI du 11 janvier 2013 (y compris la circulaire du 30 janvier 2015), cet ouvrage guide les employeurs et leurs conseils dans la mise en place et le suivi des garanties collectives, afin de leur donner une certaine maîtrise aux moments stratégiques du choix des garanties ou de leur prestataire.

Il décrypte à l'attention des organismes assureurs et des intermédiaires d'assurance, les mécanismes de droit du travail qui encadrent la protection sociale complémentaire des salariés.