Les rémunérations alternatives : comment doper (le salaire de) vos travailleurs ?

La problématique de la rémunération occupe une place centrale
dans les relations entre employeur et travailleur. Aujourd'hui, les
entreprises ne se limitent plus au paiement du salaire de base et
proposent généralement un «package» composé d'une série
d'avantages extralégaux.
Sous la pression fiscale et parafiscale particulièrement élevée,
l'employeur tente ainsi d'échapper à l'obligation de cotisation et
d'imposition sur les rémunérations et indemnités par toutes les
voies (légales) possibles.
L'imagination est au pouvoir dans ce domaine, elle a fait naître
de nombreuses formes alternatives de rémunération. De la sacrosainte
voiture de société au nouveau système de bonus, ces avantages
contribuent en outre à fidéliser le travailleur qui en
bénéficie.
La question qui se pose est de déterminer si tel ou tel avantage
alternatif constitue ou non de la rémunération imposable et/ou
passible des cotisations de sécurité sociale.
Le présent ouvrage brosse de façon concrète un panorama des
avantages les plus fréquents. Pour chaque avantage, le régime
social et fiscal est abordé tant pour le travailleur que pour l'employeur.
Quand cela est nécessaire, les aspects de droit du travail
sont également analysés.
Cette nouvelle édition a été enrichie par les mesures contenues
dans l'accord interprofessionnel 2009-2010, par la mise à jour des
montants, par diverses précisions et interprétations ainsi que par
l'intégration d'une nouvelle section pratique au sein du chapitre
des options sur actions.