La directive européenne «Machines» 98/37/CE fait obligation au constructeur de

matériels de fournir une notice d'instructions. Bien que l'annexe I de la directive

définisse les informations à mentionner, les spécificités des machines et leur

contexte d'utilisation conduisent les fabricants à s'interroger sur le niveau

d'exhaustivité que doivent avoir les notices, et sur la pertinence des informations

qu'elles contiennent.

Du point de vue juridique, la notice rassemble les éléments qui définissent notamment

les limites d'utilisation, qui délimitent aussi la responsabilité du fabricant.

Du point de vue commercial, la notice représente l'image du fabricant, et doit satisfaire

l'utilisateur. Une notice mal conçue peut aussi générer des coûts et des non-qualités.

Pour aider les industriels à répondre à ces impératifs, le Cetim a examiné des notices

représentatives de la profession, et réuni dans le présent rapport les éléments qui leur

seront utiles pour présenter, rédiger, illustrer, et suivre l'évolution de leurs notices

d'utilisation.