Les systèmes constitutionnels dans l'Union européenne : Allemagne, Espagne, Italie et Portugal

Les systèmes constitutionnels dans l'Union européenne : Allemagne, Espagne, Italie et Portugal

Les systèmes constitutionnels dans l'Union européenne : Allemagne, Espagne, Italie et Portugal
2015446 pagesISBN 9782804477738
Format: BrochéLangue : Français

La globalisation du droit, les interactions permanentes entre les ordres juridiques à

l'échelle de l'Europe, incitent toujours plus à sortir du pré-carré national. La discipline

du droit constitutionnel ne fait pas exception : les juridictions constitutionnelles ont

de plus en plus recours à l'argument de droit comparé pour construire leurs décisions,

les constituants se montrent toujours plus perméables aux apports des modèles

constitutionnels étrangers, les parlements se réforment pour mieux participer au processus

décisionnel de l'Union, etc. Progressivement, les notions de «droit constitutionnel

européen» ou «multiniveaux» entrent dans le vocabulaire juridique ; elles doivent se

conjuguer avec une connaissance précise des régimes qui nous entourent. Or, aujourd'hui,

il existe très peu d'ouvrages permettant aux chercheurs, aux étudiants des Facultés de

droit ou de Science politique, de disposer d'une présentation à la fois globale et détaillée

du droit constitutionnel dans les grandes démocraties européennes. Cet ouvrage vient

combler une partie de ce manque. Il privilégie l'étude des pays qui ont vu dans la norme

constitutionnelle un acte sacré, capable de tout rationaliser (le pouvoir politique, les

puissances sociales, l'économie), capable de tout sauvegarder (la paix intérieure, la paix

internationale, le respect de la dignité humaine, les droits des minorités, les libertés

fondamentales). Ce nouveau visage du constitutionnalisme, érigé en réponse au joug de

l'oppression, a eu pour terrain d'expression privilégié l'Italie, l'Allemagne, le Portugal,

l'Espagne. La même grille d'analyse sera suivie pour chaque régime, avec un droit

constitutionnel envisagé dans son contexte historique, de plus en plus animé par la figure

du juge constitutionnel, toujours intimement lié à l'organisation des pouvoirs - étatique,

territorial, supranational - et à la structuration des forces politiques.

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