Droit civil

Droit civil

Droit civil
Éditeur: Sup'Foucher
2013222 pagesISBN 9782216125203
Format: BrochéLangue : Français

Un cours complet et synthétique

pour aller à l'essentiel.

- Ce manuel couvre les principaux domaines du droit civil : introduction

générale au droit, personnes, incapacités, biens, obligations, famille.

- Il est divisé en six titres :

Titre I : «Introduction à l'étude du droit» permet de découvrir des notions

générales utilisées non seulement en droit civil, mais également dans

d'autres branches du droit.

Titre II : les personnes physiques et morales.

Titre III : les incapacités.

Titre IV : le droit des biens et plus particulièrement le droit de propriété.

Titre V : le droit des obligations (contrat et responsabilité civile).

Titre VI : le droit de la famille (mariage, divorce, filiation).

- Il s'adresse à tous ceux qui désirent connaître les dernières réformes

intervenues dans le champ du droit civil.

Il est notamment à jour :

- de la loi du 25 janvier 2011 sur la représentation devant les cours d'appel ;

- de la loi du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires

ou juridiques ;

- de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité

du droit ;

- de la loi du 22 mars 2012 de simplification du droit ;

- de la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes

de même sexe.

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