Les pouvoirs publics, la vigne et le vin : histoire et actualités du droit
Les pouvoirs publics jouent un rôle éminent dans le secteur
vitivinicole. Sous l'effet de la compétition mondiale, les
enjeux économiques et sociaux de chaque réglementation sont
devenus extrêmement importants.
La thématique choisie par les deux centres de recherche de
l'université Montesquieu - Bordeaux IV (CERDAC, CAHD)
nous permet ainsi d'éclairer d'un jour nouveau deux questions
primordiales quant à l'avenir des vignobles français.
La définition et la protection des appellations d'origine, traitées
sous leurs aspects historiques, mais également sous le
prisme des réformes actuellement lancées, sont abordées
successivement :
- la réforme des appellations d'origine en droit français,
- les institutions internationales et la protection des indications
géographiques,
- la politique d'urbanisme et de protection des terroirs viticoles.
Un deuxième volet est consacré à l'évolution des politiques
viticoles. Là encore, on puise au coeur de l'histoire en évoquant
la période révolutionnaire, et la III<sup>e</sup> République, pour
en arriver à l'organisation française du marché vitivinicole
actuel ainsi qu'à une présentation synthétique et originale de
l'OMC vigne et de ses contraintes.
Les professionnels de la filière trouveront ainsi dans cet
ouvrage les informations les plus pertinentes, fruits des
recherches les plus récentes en matière de droit vitivinicole.
