Bibliothèque de droit privé

Tome 553

Depuis l'introduction de la fiducie en France une question continue de se

poser : comment faire pour que l'institution puisse s'épanouir ? Une analyse

comparative de l'histoire de la fiducia romaine et du trust anglais nous

renseigne sur l'importance de protéger notamment les intérêts des

bénéficiaires- cestuis que trusts . Une étude du fonctionnement de la fiducie- trust nous dévoile que la constitution d'une fiducie- trust a comme effet la

création d'une universalité juridique, le patrimoine fiduciaire- trust fund , dont

dépendent les intérêts des bénéficiaires- cestuis que trusts. Par voie de

conséquence, la protection de leurs intérêts commence par la protection du

patrimoine fiduciaire- trust fund . D'où l'importance de disposer de moyens

adéquats qui protègent le patrimoine fiduciaire- trust fund . Faute d'une telle

protection, les possibilités que le but d'une fiducie- trust déterminée soit réalisé

se réduisent, et l'efficacité de l'ensemble de l'institution est remise en question.

Ainsi, une réglementation qui a en vue le succès de la fiducie- trust doit prévoir

des règles empêchant que le patrimoine fiduciaire- trust fund soit endommagé ;

et si ces règles n'atteignent pas leur objectif et que cette universalité est tout de

même endommagée, il est tout aussi nécessaire de disposer de règles organisant

des remèdes au mal causé. Prévenir et guérir les maux du patrimoine fiduciaire,

telles semblent donc être deux des principales clefs pour l'épanouissement de la

fiducie française.