L'évaluation en droit d'auteur

L'évaluation en droit d'auteur

L'évaluation en droit d'auteur
Éditeur: Litec
2008ISBN 9782711009848
Format: BrochéLangue : Français

Afin de mieux faire connaître la recherche française dans le

domaine de la propriété intellectuelle, l'IRPI a créé un prix destiné

à la publication d'une thèse universitaire relevant de cette matière.

Ce prix récompense une thèse de doctorat d'un excellent niveau

scientifique, mais qui se distingue également par le souci de

répondre aux besoins des opérateurs économiques.

À ce titre, l'IRPI a sélectionné la thèse de Guillaume Henry,

désormais avocat au Barreau de Paris, qui contribue à enrichir la

science juridique à travers son étude de l'évaluation en droit d'auteur.

Combien valent les droits d'exploitation du dernier film à la

mode ou ceux d'un roman plébiscité par le public ? Comment traiter

en comptabilité les droits d'exploitation ? Comment sont évaluées

les rémunérations des auteurs ? Et quelles méthodes

d'évaluation sont adéquates pour apprécier la lésion des contrats

d'auteur ? Lorsqu'une oeuvre est contrefaite, comment évaluer le

préjudice subi par l'auteur et par l'exploitant ? Faut-il introduire en

droit d'auteur la notion de peine privée ? La loi du 29 octobre 2007

de lutte contre la contrefaçon modifie-t-elle les règles d'évaluation

du préjudice ? La licence globale sur Internet est-elle une alternative

sérieuse à la contrefaçon massive des oeuvres sur Internet ?

Telles sont les questions auxquelles l'ouvrage de M. Henry apporte

une réponse, pour plusieurs d'entre elles pour la première fois à ce

niveau de recherche.

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