Guide du formaliste

Essentielles à la publication d'un acte authentique, les formalités

notariales sont souvent complexes a mettre en oeuvre.

Le formaliste, confronté a une multitude de textes officiels

et à leur évolution constante, doit de surcroît composer avec

des pratiques qui varient d'une étude a l'autre. De nouvelles

contraintes lui sont imposées avec la dématérialisation des

relations avec les services de la publicité foncière (Télé@ctes) et

la mise en place de l'acte authentique sur support électronique (AAE).

Afin de répondre à ces préoccupations, le Guide du formaliste

a été conçu pour faciliter au quotidien l'accomplissement des

formalités sur support papier et sur support dématérialisé.

Rédigé par Marie-Laure Enault, clerc de notaire et formatrice

a Not Formation Paris, l'édition 2014 de ce guide pratique

accompagne pas à pas le lecteur, notaire, clerc ou formaliste,

dans la réalisation de chaque formalité.

Grâce aux nombreux tableaux, exemples, conseils, formules et

rappels des textes officiels, trouvez rapidement les réponses

à toutes vos questions.

Un guide indispensable dans toutes les études

notariales !