Le droit de l'Internet

Lois, contrats et usages

Le présent ouvrage a pour ambition d'apporter des réponses aux questions juridiques

que se posent tous ceux qui utilisent Internet, qu'ils soient professionnels du web

ou simples internautes, juristes ou étudiants.

Cet ouvrage, qui expose plus de quinze ans de construction du droit de l'Internet en France

et en Europe, traite des facettes les plus variées du web, dont, notamment, le commerce

électronique, les créations intellectuelles en ligne, la publicité virtuelle, les régimes

de responsabilité des grands acteurs techniques de l'Internet (fournisseurs d'accès,

hébergeurs, moteurs de recherche), les données personnelles, les réseaux sociaux

et bien d'autres sujets encore.

Ce livre évoque également la construction progressive d'une cyberlex ou lex electronica mêlant

de façon subtile des apports issus de la loi, de la jurisprudence, des contrats, de générations

spontanées d'usages forgés par les utilisateurs eux-mêmes au fil de leurs pratiques. Le législateur, le juge et l'usager collaborent ainsi de façon très originale et concomitante pour élaborer ensemble un droit de l'Internet en perpétuel mouvement.