Environnement et médiation pénale

Environnement et médiation pénale

Environnement et médiation pénale
Éditeur: L'Harmattan
2010113 pagesISBN 9782296112230
Format: BrochéLangue : Français

Enjeu des évolutions du monde contemporain, la protection de l'environnement

implique la mise en oeuvre de réponses pénales diversifiées par les procureurs. Le

procès pénal en matière environnementale nécessite le déploiement de moyens et de

débats juridictionnels de plus en plus importants, comme l'ont démontré les récentes

affaires de l'ourse Cannelle, de l'Erika ou d'AZF. L'institution judiciaire doit définir de

nouveaux modes d'action et réserver l'audience pénale aux affaires les plus significatives,

les plus lourdes de conséquences. Les procureurs recourent désormais aux alternatives

aux poursuites pour traiter un contentieux qui augmente. Au nombre de ces alternatives,

la médiation pénale environnementale donne des résultats insoupçonnés. À l'initiative et

sous le contrôle de quelques procureurs, elle ouvre de nouvelles perspectives sur un

traitement pénal des atteintes à l'environnement où auteurs et victimes d'infractions

deviennent des acteurs responsables d'un processus plus apaisé.

Cet ouvrage se propose d'expliquer les choix et de présenter les résultats de

nouvelles stratégies judiciaires, dont le procureur confie l'exécution à des médiateurs

professionnalisés, en matière d'infraction au droit pénal de l'environnement. Il propose

aux magistrats, aux associations de protection de la nature, aux élus un autre regard sur

la réponse pénale qui peut être apportée à certaines atteintes à l'environnement.

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