La responsabilité civile à l'épreuve de l'analyse économique du droit

La responsabilité civile à l'épreuve de l'analyse économique du droit

La responsabilité civile à l'épreuve de l'analyse économique du droit
Éditeur: LGDJ
2005ISBN 9782275026428
Format: BrochéLangue : Français

L'analyse économique du droit a les vertus du droit comparé, dont elle emprunte la

méthodologie : elle permet de mettre en lumière les présupposés du droit auquel

elle s'applique et donne une nouvelle vigueur à ses fondements.

Ainsi, les raisonnements économiques appliqués au droit de la responsabilité délictuelle

déplacent le débat, qui s'articule traditionnellement autour de la source (faute ou

risque), vers la recherche de la meilleure incitation possible à ne pas commettre de

dommages ou à les réparer. Les auteurs du droit, qu'ils soient juges ou législateurs,

sont alors invités à accorder plus d'importance à la notion de causalité et à articuler

davantage les deux principaux régimes de responsabilité, pour faute et sans faute.

L'étude des règles juridiques à partir d'une utilisation systématique des travaux

d'analyse économique peut aussi bien conduire à renforcer certains principes

traditionnels, telle la réparation intégrale, ou à proposer l'accueil de mécanismes plus

contestés, comme la peine privée.

L'ouvrage montre encore qu'une pertinence première doit être accordée, notamment

par les juges, à des mécanismes comme celui de l'assurance. L'importance de la

jurisprudence conduit alors à montrer l'interférence entre les modes de résolution des

litiges et les résultats économiques des règles.

Par ces différentes voies, ce livre fournit aux praticiens un autre éclairage sur l'art de

bien juger et de bien concevoir les règles, éclairage en rien exclusif, mais éclairage

bienvenu.

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