Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Vol. 1. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Vol. 1. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Vol. 1. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne
Éditeur: Dalloz
2014ISBN 9782247106585
Format: BrochéLangue : Français

Autorité judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du

droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles

ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe et dont l'originalité

réside dans son pluralisme juridique.

Ce premier tome des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne est consacré

aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système

institutionnel, juridictionnel et normatif. Il éclaire en particulier les échanges nombreux et

complexes de l'Union avec les juridictions et les systèmes normatifs des États membres.

Sont ainsi analysés les arrêts fondateurs - tels les arrêts Van Gend en Loos de 1963 ou CILFIT

de 1982 -, et les arrêts les plus récents - tels les arrêts Melloni et Akerberg Fransson de 2013

sur la Charte des droits fondamentaux, conduisant à une véritable mise en perspective de

le jurisprudence de la Cour et du droit de l'Union.

Précieux pour les juristes et accessible aux apprentis juristes, cet ouvrage est un instrument

indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne.

Ce premier volume s'inscrit dans l'esprit des Grands arrêts de la Cour de justice

des Communautés européennes de J. Boulouis et R.-M. Chevallier : c'est un ouvrage de

référence entièrement refondu dans le contexte renouvelé du traité de Lisbonne entré

en vigueur en 2009.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)