Recueil des usages locaux

Recueil des usages locaux

Recueil des usages locaux
Éditeur: Lacour-Ollé
2009ISBN 9782750452322
Format: BrochéLangue : Français

La multiplicité de ces usages locaux , variant ainsi d'une extrémité de la France à l'autre, d'un département à un autre, d'une commune à la commune voisine, parfois aussi dans la même commune, n'a pas permis au législateur d'en opérer la codification ; il a dû laisser aux intéressés le soin d'en faire constater eux-mêmes l'existence.

L' usage est ce qui se pratique d'ordinaire dans un pays : l' usage doit résulter de faits depuis longtemps pratiqués et suffisamment répétés pour être considérés comme l'expression du consentement général. C'est aux usages , qui, dans le département de l'Aveyron, servent de complément à la loi, qu'est destiné ce Recueil.

Peu d'ouvrages offrent autant d'utilité qu'un recueil des usages locaux : le particulier, intéressé à connaître ses droits; le juge, chargé de résoudre les difficultés, peuvent y puiser journellement de précieuses indications ; surtout un juge étranger au pays dont il doit appliquer les usages  ; et cependant, malgré les avantages d'une codification des usages locaux, plus d'un demi-siècle s'était écoulé sans qu'on eut, dans le département, mis la main à une oeuvre aussi utile.

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