L'assurance-vie : outil de planification patrimoniale : aspects civils et fiscaux

L'assurance vie est de plus en plus souvent utilisée comme
outil de planification patrimoniale. Elle permet, entre
autres, d'organiser la transmission d'un capital à son bénéficiaire
en exonération totale de droits de succession ou
d'offrir une alternative intéressante au droit successoral du
conjoint survivant, permettant de l'avantager civilement.
Elle présente aussi un intérêt par rapport au système de
pension légale et de taxation de la rémunération.
Dans cette perspective, l'assurance vie doit être analysée
sur les plans fiscaux (fiscalité directe et indirecte) et civils
(dans le cadre d'un régime matrimonial, dans celui des
donations et lors de la liquidation du patrimoine successoral
du souscripteur).
Cet ouvrage aborde l'assurance vie sous différents aspects :
- les différentes formes de l'assurance vie, par Jean-Christophe
André-Dumont ;
- la fiscalité directe des assurances vie, par Paul Glineur ;
- le contrat d'assurance et l'article 8 du Code des droits de
succession, par André Culot ;
- l'assurance vie et le droit civil des successions, par Hélène
Casman ;
- l'assurance vie et les régimes matrimoniaux, par Philippe
De Page et Isabelle De Stefani ;
- la donation du contrat d'assurance vie et du bénéfice du
contrat en droit belge, par Anne-Christine Lussie.
Tous ceux - avocats, notaires ou autres conseillers - dont le
métier consiste à assister les personnes désireuses de
planifier leur succession y trouveront de précieuses
informations.