La non-régression en droit de l'environnement

Alors que la Conférence dite «Rio + 20» réaffirme en 2012 l'importance des
principes adoptés il y a 20 ans à Rio de Janeiro (Brésil), on doit en déduire que ce
sont des acquis irréversibles qui orientent désormais les politiques nationales et
internationales de l'environnement.
Aussi à l'heure ou le droit de l'environnement est consacré par un grand nombre
de Constitutions comme un nouveau droit de l'homme, il convient de faire en
sorte que ce droit ne subisse pas de régressions ou de reculs qui remettraient en
cause l'évolution continue et progressive des politiques de l'environnement vers un
mieux être humain et animal et un niveau élevé de protection de l'environnement.
La non régression devient dès lors une obligation incontournable, garantie du droit
à la vie et à la santé des générations présentes et futures.
Le présent ouvrage démontre en quoi ce nouveau principe de droit de
l'environnement est novateur en s'appuyant sur de nombreux fondements
internationaux en liens étroits avec le droit international des droits de l'homme et
le droit international de l'environnement.
Puis une étude de droit comparé montre que le principe de non régression en
droit de l'environnement, encore trop souvent ignoré dans les droits nationaux,
fait néanmoins son apparition en Amérique du nord et du sud et dans plusieurs
jurisprudences dans certains pays d'Europe.
La nécessité vitale et urgente de réduire les atteintes à l'environnement ne peut
que contribuer à convaincre les législateurs, les juges et la société civile d'agir
en vue de renforcer la protection des acquis environnementaux au moyen de la
consécration du principe de non régression.
Le présent ouvrage est le fruit d'un travail collectif d'un groupe de recherche
franco-argentin dirigé par les professeurs Michel Prieur (CRIDEAU-OMIJ et CIDCE,
Limoges) et Gonzalo Sozzo (Université du Littoral, Santa Fe) et s'inscrit dans le
programme de coopération ECOS-MINCyT avec l'appui de la Commission du Droit
de l'Environnement (CDE) de l'Union Internationale pour la Conservation de la
Nature - UICN.