La grâce du roi : les lettres de clémence de Grande Chancellerie au XVIIIe siècle

Éditeur: Sorbonne Université Presses
2011964 pagesISBN 9782840507819
Format: BrochéLangue : Français
Cette étude de la justice monarchique reconstitue l'exercice du droit de grâce sous les règnes de Louis XV et Louis XVI en se fondant sur les papiers de travail du procureur général du parlement de Paris. Cette documentation fait resurgir la mobilisation des intercesseurs, la jurisprudence de la grâce et les mécanismes de procédure. Le récit d'affaires criminelles révélatrices illustre le propos.
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