Le lecteur trouvera dans ce guide une analyse complète et détaillée des règles de procédure

nationales relatives à la reconnaissance et à l'exécution des sentences arbitrales étrangères

dans plus de 60 pays signataires de la Convention de New York de 1958 (Convention des

Nations Unies pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères).

Bien qu'elle facilite énormément l'exécution internationale des sentences, la Convention

laisse une large place à l'application des règles de procédure nationales des nombreux

Etats contractants, qui sont extrêmement variables. Ce guide met en lumière les principales

caractéristiques de lois de procédure en vigueur à travers le monde pour la reconnaissance

et l'exécution des sentences relevant de la Convention de New York. Il décrit - pays par

pays, avec des références aux lois et décisions jurisprudentielles pertinentes - les tribunaux

auxquels les demandes doivent être adressées, les éventuels délais de prescription

concernant ces demandes, les éléments de preuve requis, les conditions d'un possible

sursis à l'exécution, la confidentialité des procédures de reconnaissance et d'exécution et

d'autres exigences pertinentes. Les réponses nationales, en anglais, sont accompagnées

d'un sommaire en français soulignant divers points ayant un intérêt pratique, avec plusieurs

tableaux résumant et comparant les différentes situations.

Le Guide des règles nationales de procédure pour la reconnaissance et l'exécution des

sentences arbitrales conformément à la Convention de New York est le fruit d'une vaste

étude conduite à l'initiative de la Commission de l'arbitrage de la CCI à l'occasion du 50^e

anniversaire de la Convention de New York. Cet ouvrage, conçu pour être consulté à titre

informatif avant toute demande de reconnaissance ou d'exécution d'une sentence étrangère

dans un ou plusieurs pays, est également un outil de référence essentiel pour les spécialistes,

tant praticiens que théoriciens, de l'arbitrage international.