Le littoral : protection, mise en valeur et aménagement des espaces littoraux

Le littoral : protection, mise en valeur et aménagement des espaces littoraux

Le littoral : protection, mise en valeur et aménagement des espaces littoraux
Éditeur: Moniteur
2005553 pagesISBN 9782281123692
Format: BrochéLangue : Français

Avec 7 000 kilomètres de rivage, la France dispose

d'un patrimoine naturel d'une richesse économique

et touristique considérable : on dénombre

généralement plus d'une dizaine d'utilisations,

depuis l'exploitation des ressources biologiques

nutritives, jusqu'à l'exploitation industrielle, sans

omettre le nombre croissant d'activités d'ordre

touristique. Cette polyvalence de l'espace littoral a

pour corollaire une multiplicité d'intérêts nouveaux

et parfois contradictoires.

Le droit du littoral n'a ainsi jamais cessé d'évoluer.

Initialement dédié à la protection des frontières

maritimes du royaume et à l'organisation des ports

de commerce, il s'est adapté aux évolutions économiques

et sociales qui ont progressivement, mais

inexorablement, imposé l'aménagement industriel

et touristique du rivage, puis à la protection des

espaces vierges, auquel répond notamment la création

du Conservatoire de l'espace littoral et des

rivages lacustres. Le droit du littoral est devenu un

ensemble peu homogène. Irrigué par les règles anciennes

de la domanialité publique, il prend en

compte, notamment, le Code de l'urbanisme, le

Code du domaine public, le Code rural et le Code

de l'environnement.

Le Littoral répond à ce besoin d'une étude

complète et approfondie de l'ensemble des règles

applicables au littoral. Partant de l'étude, dans une

première partie, de la domanialité publique propre

au rivage, des servitudes qui s'y rattachent et de sa

protection et de son utilisation, la nouvelle édition

de cet ouvrage de référence, enrichie et augmentée,

analyse dans une seconde partie les règles

complexes et originales de gestion des espaces

littoraux.

Les nombreuses annotations et remarques de cette

nouvelle édition permettent à l'ensemble des praticiens

de l'urbanisme et de l'aménagement, aux

élus et fonctionnaires de l'État et des collectivités

territoriales, aux notaires comme aux promoteurs

publics et privés, aux juristes, avocats et aux enseignants,

de disposer d'un traité qui, au-delà de l'état

du droit applicable et de son analyse, restitue pleinement

la richesse des pratiques administratives et

leur propose une lecture pratique de la matière.

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