Droit commercial

Droit commercial

Droit commercial
Éditeur: Litec
2002ISBN 9782711135042
Format: BrochéLangue : Français

L'ambition de cet ouvrage est de fournir des indications claires, précises

et complètes sur les notions formant ce que l'on pourrait appeler le droit

commercial général, dont l'étude constitue le préalable nécessaire à tout

approndissement des rameaux spécialisés de cette branche complexe

du droit.

Dans cette optique, l'accent est logiquement mis sur les trois piliers du droit

commercial que sont classiquement les actes de commerce, les commerçants

et le fonds de commerce.

Cependant, une place non négligeable est également faite à certains aspects

moins traditionnels de la matière : sont ainsi présentées non seulement

les notions essentielles du droit de la distribution mais aussi les garanties

et les contraintes issues des données actuelles du droit de la concurrence

et de la consommation.

Chapitre I - Les actes de commerce

Chapitre II - Les commerçants

Chapitre III - Le fonds de commerce

Chapitre IV - L'encadrement de l'activité commerciale

Cette nouvelle édition est à jour des modifications législatives récentes et

spécialement du nouveau Code de commerce et de la loi du 15 mai 2001,

relatives aux nouvelles régulations économiques.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)