Procédure pénale

Procédure pénale

Procédure pénale
Éditeur: Gualino
2006511 pagesISBN 9782842008291
Format: BrochéLangue : Français

La série « Manuels » de la collection Fac-Universités a

pour objet de donner à l'étudiant les connaissances

détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur

chacune des matières qui composent son cursus. Les

connaissances sont développées de manière

pédagogique, accompagnées de plans et de résumés

et illustrées de cas pratiques corrigés et d' éléments

de méthodologie.

Ce manuel est tout entier consacré à la procédure

pénale ; il développe successivement :

-

les principes généraux : les fondements de la procédure

pénale ; l'organisation des juridictions pénales ;

-

la finalité du procès pénal : l'action publique ; l'action

civile ;

-

l'enquête policière : les organes de police ; contrôles

et vérifications d'identité ; les modalités de l'enquête ;

la garde à vue ;

-

l'instruction : les principes généraux ; les actes de

l'instruction ; les mandats, le contrôle judiciaire et la

détention judiciaire ;

-

le jugement : la procédure devant les juridictions de

première instance ; l'épilogue de la procédure ;

-

de quelques procédures particulières : le mineur ; la

délinquance et la criminalité organisées.

Plus de 60 documents et imprimés de procédure sont

reproduits dans ce livre.

Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants en

licence et master des facultés de Droit, aux candidats

aux concours ENM, ENSP, EOGN, aux examens CRFPA,

bloc OPJ, ... ainsi qu'à l'ensemble des milieux judiciaire

et juridique.

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