La fonction de juger à l'épreuve du droit contemporain de la famille

La fonction de juger à l'épreuve du droit contemporain de la famille

La fonction de juger à l'épreuve du droit contemporain de la famille
Éditeur: Defrénois
2010ISBN 9782856231791
Format: BrochéLangue : Français

On attend aujourd'hui beaucoup de la fonction de juger en droit de la famille. Bien sûr,

le juge doit dire le droit et trancher les litiges. Les textes exigent aussi qu'il incite les

membres de la famille à trouver des accords, qu'il apaise le conflit, qu'il propose la

rencontre d'un médiateur. Le juge doit également homologuer des conventions ou

encore protéger l'intérêt de l'enfant...

Bref, l'on assiste à un éclatement de la fonction de juger au point que l'on réclame

souvent un «recentrage» du juge sur son activité principale, la fonction contentieuse,

voire que l'on évoque parfois une véritable «déjudiciarisation» de pans entiers du

contentieux familial.

Parallèlement, le droit substantiel de la famille se complique, se libéralise et se

contractualise.

Cette fonction de juger de physionomie éclatée a-t-elle encore vocation à réguler

efficacement une activité sociale, les relations familiales, qui se libéralise et se

contractualise ?

La thèse répond par la positive, en étudiant les modes d'exercice de la fonction de juger.

Véritable laboratoire procédural, le droit de la famille démontre que le droit processuel

et le droit substantiel sont aujourd'hui totalement imbriqués. La procédure n'est donc

pas seulement un droit second. L'essor de l'homologation, la vivacité de l'office

protecteur du juge et la place croissante des modes alternatifs de règlement des conflits,

le démontrent : le droit de la famille paraît difficilement compréhensible sans une

approche procédurale.

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