Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère

des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où

il tire son appellation. Ce manuel expose les règles communes qui

encadrent l'activité des établissements de santé publics comme privés

tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et

des divers modes d'exercice des professions de santé.

Intégrant notamment les dernières modifications relatives aux soins

psychiatriques, à la CME et aux CCI ainsi que les récentes évolutions

jurisprudentielles sur les infections nosocomiales, les produits défectueux

et le refus d'une obstination déraisonnable, cette 3^e édition, à jour au

1^er mars 2014, s'articule en trois parties. La première présente le système

de santé dans lequel les établissements de santé occupent une place

prépondérante. La deuxième aborde les règles relatives à l'encadrement

des activités des établissements ainsi qu'à leurs modalités de gestion

et aux statuts des personnels. La troisième, consacrée au patient

hospitalisé, explique les droits et obligations des personnes, sujets et

acteurs de l'activité hospitalière, et des responsabilités qui en découlent.

Enseigné en master, le droit hospitalier, outre une dimension

institutionnelle incontournable, offre un contenu matériel dense et

stimulant, à la croisée du droit objectif et des droits subjectifs, du droit

écrit et des sources jurisprudentielles, du droit privé et du droit public.

Ce manuel s'adresse aux étudiants qui souhaitent devenir gestionnaires

d'établissements de santé ou avocats spécialisés en responsabilité

médicale ou encore intégrer la fonction publique hospitalière, ainsi

qu'aux professionnels et aux représentants des usagers du système de

santé désireux de mieux appréhender ce secteur de l'activité économique

et sociale en pleine mutation.