La spéculation boursière face au droit : 1799-1914
La spéculation boursière, véritable phénomène du monde moderne, s'est
imposée dans la société au XIX<sup>e</sup> siècle. Accompagnant la révolution industrielle,
drainant l'épargne vers les sociétés privées et l'État, la spéculation a cependant
suscité des problèmes et soulevé de nombreux débats. Son caractère ambigu,
alliant utilité économique et immoralité, a heurté de plein fouet l'ordre
juridique du XIX<sup>e</sup> siècle. Les nécessités économiques et la liberté contractuelle
se sont opposées à l'ordre public et aux bonnes moeurs, avant de finir par
évoluer ensemble. L'acceptation de la spéculation comme activité légale n'a
finalement été qu'un aboutissement timide d'un siècle de réserves face à
l'activité boursière qui, issue du fait, a peu à peu rejoint la sphère juridique en
perdant son caractère illicite.
De nombreux points de droit, comme la question des marchés à terme et de
l'exception de jeu, ont révélé la complexité des rapports entre la spéculation et
les pouvoirs publics. La morale et les nécessités économiques et financières se
sont ici affrontées. L'intégration de la spéculation dans la sphère juridique a été
le fruit d'une évolution qui s'est faite dans le sens d'une reconnaissance de la
spéculation, fondée sur son caractère utile, revendiqué par la pratique et par les
économistes, et sur la liberté contractuelle dont elle constituait une expression.
L'État, le droit et la loi ont appréhendé non sans mal l'activité boursière et
ses usages pour les reconnaître progressivement.
La spéculation boursière face au droit de 1799 à 1914 révèle cette évolution,
faite de conquêtes de la pratique sur le droit, en dévoilant les rapports
entretenus entre la norme et cette activité économique et sociale au caractère
évolutif et fuyant.
