La liberté d'expression face à la présomption d'innocence : justice et médias en droit italien et suisse à l'aune de la Convention et de la jurisrudence de la Cour européenne des droits de l'homme

La liberté d'expression face à la présomption d'innocence révèle
le conflit de droits fondamentaux qui surgit lors de toute couverture
médiatique de procès pénaux en cours.
Cet ouvrage de droit comparé - en quête d'harmonisation -,
constitue une étude de droit constitutionnel et de droit pénal qui
s'adresse autant au théoricien qu'au praticien. Il vise à éclaircir les
rapports entre les systèmes à travers une analyse confrontant la
CEDH aux ordres nationaux, et une application des principes de
droit pénal matériel et procédural à la lumière des droits fondamentaux.
La nature comparative de l'étude souligne la nécessité d'un dialogue
entre les tribunaux nationaux et la Cour européenne des
droits de l'homme, mais reconnaît la nécessité de s'attarder sur
les divergences entre les systèmes, étape indispensable à la
recherche d'un droit commun en matière de droits de l'homme et
raison d'être de la CEDH.
La première partie de cette thèse se propose de faire émerger les
principes conventionnels pour parvenir à un juste équilibre entre
les droits conflictuels. Les causes des conflits et leurs méthodes
de résolution sont traités en portant une attention particulière
à la problématique de l'abus de droit. La seconde partie traite
pour sa part la question sous l'angle de la tension existant entre
la marge nationale d'appréciation et la sécurité juridique. La troisième
partie présente enfin une analyse détaillée du conflit normatif
entre CEDH et constitutions nationales du point de vue des
ordres juridiques suisse et italien. L'encadrement juridique de la
chronique judiciaire, le traitement de la diffamation par voie de
presse, et les motifs justificatifs aménagés par les divers systèmes
forment les points centraux de la comparaison.