La responsabilité pénale à l'épreuve de la criminalité organisée : le cas symptomatique de l'association de malfaiteurs et du blanchiment en France et en italie

La responsabilité pénale à l'épreuve de la criminalité organisée : le cas symptomatique de l'association de malfaiteurs et du blanchiment en France et en italie

La responsabilité pénale à l'épreuve de la criminalité organisée : le cas symptomatique de l'association de malfaiteurs et du blanchiment en France et en italie
Éditeur: LGDJ
2010441 pagesISBN 9782275035895
Format: BrochéLangue : Français

La responsabilité pénale est une institution globalement inchangée depuis

l'avènement d'un droit pénal moderne. Elle permet, en principe, de répondre à

toute forme de délinquance, accomplie ou en passe de l'être, individuelle ou

collective.

Cependant, depuis plusieurs années, une nouvelle forme de délinquance, la

criminalité organisée, met à mal cette institution. L'association de malfaiteurs et

le blanchiment, infractions symptomatiques de la criminalité organisée, sont

également symptomatiques d'un tel affrontement. Ces deux infractions

s'échappent des principes gouvernant temporellement (tentative / consommation)

et personnellement (théorie de la participation criminelle) la responsabilité

pénale et, au-delà, vont jusqu'à les remettre en cause, le tout sans nécessité

démontrée. Mais il faut dépasser ce constat alarmant et essayer de faire des

propositions. Au tableau d'une responsabilité pénale malmenée par la

criminalité organisée doit succéder la recherche d'un rapport de force renversé,

d'une responsabilité pénale, non plus éprouvée, mais épreuve pour la

criminalité organisée. Pour cela, il faut renouer avec une responsabilité pénale

solide, certes aménagée par rapport à la réalité criminelle, mais respectueuse

des principes traditionnels du droit pénal, fondée et encadrée, la seule à même

de bousculer la criminalité organisée sans se sacrifier.

Pour enrichir la démonstration, l'étude s'est voulue comparative. Droit

éminemment doctrinal, reposant sur un code datant de la première moitié du

XXe siècle et, comme on le sait, très au fait sur la criminalité organisée, le droit

italien s'est naturellement imposé à côté du droit français plus pragmatique,

assorti d'un code récent et encore néophyte sur le sujet de la criminalité

organisée

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