Mon entreprise est-elle assujettie à la T.V.A. ? Mon A.S.B.L. ? Ma petite activité après

journée ? Mon club sportif ? ...

Mon client psychologue, vétérinaire, disc-jockey, assureur, guérisseur, ostéopathe,

speaker, syndic d'immeubles ? ...

Ma cliente podologue, infirmière, artiste, enseignante, aide familiale, gardienne

d'enfants, tabacologue, traductrice ? ...

Un particulier qui loue des chambres d'hôtes ? Une intercommunale ? Une polyclinique ? ...

Il n'existe pas d'indépendant qui ne se soit posé la question : Mon activité est-elle

soumise à la T.V.A. et, par conséquent, suis-je assujetti à la T.V.A. ? Il n'existe pas

non plus de professionnel de la comptabilité qui ne se pose pas régulièrement

cette même question à propos des activités de ses nouveaux clients : Mon client

doit-il être assujetti à la T.V.A. ?

La simplicité de la question n'a d'égal que la complexité de la réponse. Les questions

sur l'assujettissement à la T.V.A. induisent des réponses réfléchies, nuancées et

circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres.

La nuance entre les divers assujettissements à la T.V.A. est précisément l'objet

de cet ouvrage. Comment s'y retrouver dans le dédale législatif ? Quels sont les

raisonnements à tenir pour chaque activité, pour chaque profession ?

Près de 400 professions ou activités sont passées en revue par ordre alphabétique.

Plus de 700 références aux textes légaux ou à la jurisprudence les appuyent.

« T.V.A. - Assujetti or not assujetti ?» vient compléter la série d'ouvrages

du même auteur concernant les grands thèmes de la T.V.A. Un nouvel outil

indispensable au professionnel de la comptabilité et de la fiscalité soucieux de

maîtriser les problèmes relatifs à la T.V.A.