Comprendre simplement le droit de l'urbanisme

Réforme après réforme, le droit de l'urbanisme
s'est complexifié ; les textes se sont succédés,
enrichissant un code qui accueille aujourd'hui plus
de 2 000 articles.
Grâce à son approche sous forme de chapitres
synthétiques et suivant la structure du code, cet
ouvrage fournit toutes les clés pour comprendre
facilement les éléments majeurs du droit encadrant
l'aménagement du territoire et l'occupation des
sols : principes nationaux d'aménagement de
l'espace, documents locaux de planification (PLU,
SCoT), outils d'aménagement (droits de préemption,
ZAC, financement, etc.), régime des autorisations et
déclarations applicables pour tous types de travaux
(sur constructions nouvelles ou existantes), etc.
De nombreux schémas et tableaux illustrent et
explicitent les procédures et les termes les plus
techniques afin de faciliter la compréhension des
règles applicables.
Dans ce contexte difficile et complexe, Comprendre
simplement le droit de l'urbanisme présente une
analyse complète et claire permettant :
- de maîtriser les rouages de la planification pour
parvenir à un aménagement de l'espace public et
privé cohérent, harmonieux et durable ;
- d'identifier les outils réglementaires et opérationnels
dont disposent les collectivités pour mettre en
oeuvre leur politique locale d'aménagement ;
- de maîtriser et respecter les règles d'occupation
des sols.
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels de
l'aménagement et de l'urbanisme (élus, architectes,
entrepreneurs en bâtiment, etc.), aux étudiants
suivant des formations non juridiques (urbanistes,
géographes, etc.) mais aussi aux juristes non initiés
qui souhaitent appréhender cette matière dense de
manière aisée.