Prescription, amnistie et grâce en France propose une

étude systématique du régime juridique de ces trois

institutions aujourd'hui dans notre droit, mais aussi des

techniques d'effacement des peines. À partir de cette

analyse, l'ouvrage interroge également la pertinence

des fondements classiques associés à chacune d'entre

elles et, le cas échéant, l'émergence de nouveaux

fondements apparus souvent de facto. L'étude de la

prescription nécessitait de disposer d'un arrière-plan

historique solide permettant de comprendre comment

la crise actuelle de notre droit en ce domaine est

héritière de l'histoire.

Pour chacune de ces trois institutions, l'ouvrage mène

une analyse critique des propositions de réforme qui

ont pu être faites et des enjeux de politique criminelle

qui s'y attachent. Les auteurs ont aussi pris le risque

d'exposer leurs propres propositions pour redonner

une cohérence à l'ensemble.

Cet ouvrage est issu d'une recherche menée pour

la Mission Droit et Justice dans le cadre d'un appel

d'offres lancé en 2003. Pour la présente édition,

les auteurs ont bien entendu procédé à une mise à jour

à l'automne 2007.