Un guide conçu par un formaliste, pour les formalistes

Dans son îlot de solitude, entouré par un océan de questions liées aux

formalités et à la fiscalité, le formaliste trouvera dans cet ouvrage la bouteille

jetée à la mer qu'il attendait depuis si longtemps.

Dans cette bouteille, une carte, un guide qui sera dorénavant son ouvrage

de référence. Il y trouvera une réponse à toutes ses interrogations et

notamment :

- Quelle orientation fiscale donner à son acte ?

- Selon le type d'acte, quelles pièces déposer, dans quels délais ?

- Comment calculer les droits de mutation à titre gratuit ou onéreux ?

Cet ouvrage se veut unique dans son concept, aussi vous y trouverez :

- de nombreux tableaux synthétisant la fiscalité ;

- des schémas explicatifs pour illustrer des développements complexes ;

- une bible des refus et rejets ;

- des mises en situation accompagnées de leurs solutions.

À qui s'adresse ce guide ?

Le Guide des formalités et de la fiscalité des actes notariés est composé de

plus de 220 fiches organisées pour une consultation rapide et efficace .

Il s'adresse essentiellement aux formalistes, mais également à tout rédacteur

d'actes désireux de parfaire ses connaissances et plonger dans les eaux

profondes des formalités pour y découvrir la partie immergée de l'acte.

En 2013, lors de sa première édition, cet ouvrage a reçu le Prix spécial

du jury décerné par les notaires au Salon du livre juridique de Nancy

« Place au droit ».