Dans le monde juridique belge, le revirement de jurisprudence, entendu comme un

instrument au service d'une politique jurisprudentielle, a été le plus souvent ignoré,

voire nié, en raison d'une conception étroite, légaliste et exagérément dogmatique du

droit. Même si le pouvoir créateur de la jurisprudence a, depuis longtemps, été

observé, il n'en continue pas moins à susciter malaise et faux-fuyant. Dans cette

optique, le revirement de jurisprudence servirait tout au plus à corriger les «erreurs

de droit», en d'autres termes à rétablir une application exacte de la loi.

Une comparaison de l'activité de la Cour de cassation avec celle de la House of

Lords relativise fortement cette vision traditionnelle. Elle permet de prendre toute la

mesure des critères auxquels la juridiction suprême de Belgique fait appel pour maîtriser

le changement dans sa jurisprudence. Sans ignorer certaines particularités qui

séparent la pratique de l' overruling de celle du revirement de jurisprudence, l'ouvrage

établit, sur la base d'une analyse empirique minutieuse, leur étroite parenté qui se

manifeste à cinq égards : le respect de principe des décisions antérieures, le rôle

périphérique joué par l'erreur de droit, la fonction de catalyseur attachée à l'absence

de paix juridique, la similitude des raisons justificatrices du changement et l'existence

de freins à l'évolution du droit par la voie jurisprudentielle.

Sur le plan du droit belge, l'ouvrage met en lumière l'existence d'une doctrine du

précédent à la Cour de cassation, couplée à une véritable théorie du revirement de

jurisprudence. De manière plus générale, cette étude de droit comparé contribue à

éroder la distinction traditionnelle entre systèmes de common law et de droit civil,

laquelle est classiquement fondée sur le principe du précédent judiciaire obligatoire

dans les premiers alors qu'il n'aurait pas droit de cité dans les seconds.

L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'interrogent sur la nature véritable de notre système

juridique, sur la manière dont la règle de droit s'élabore et se transforme, ainsi

que sur le rôle de la fonction juridictionnelle et son exercice dans une démocratie.

Isabelle Rorive a mené pendant plusieurs années ses recherches au sein de

l'Université d'Oxford. Docteur en droit, elle poursuit actuellement ses travaux au

Centre de droit comparé et d'histoire du droit de l'Université Libre de Bruxelles.