Luxembourg : juridique, fiscal, social, comptable

Le Luxembourg est souvent considéré comme un pays à fiscalité privilégiée ,
voire un paradis fiscal au sein de la Communauté européenne. Le
présent ouvrage permet de se faire une idée plus précise sur cette question,
ainsi que sur l'environnement juridique et fiscal luxembourgeois en
général.
Ce livre décrit la fiscalité luxembourgeoise des sociétés et des particuliers ,
dont les principes ne s'écartent pas fondamentalement de ceux des voisins
du Luxembourg, mais aussi les nombreuses structures d'accueil d'investissements
que le Luxembourg a institué, afin de répondre à des besoins
spécifiques de l'industrie financière. Par exemple, le Luxembourg a
mis récemment en place les sociétés d'investissement en capital à risque
et les sociétés de titrisation , deux secteurs pour lesquels des structures
d'accueil flexibles au plan juridique et ne générant pas un frottement fiscal
important sont essentielles pour les praticiens. Il a ensuite modifié sa
loi sur les sociétés d'investissement en capital risque pour les adapter plus
encore aux demandes du marché.
L'ouvrage montre également la dimension internationale du monde des
affaires luxembourgeois, de par le nombre important de conventions fiscales
pour un pays de cette taille, son assise communautaire ou son cadre
réglementaire moderne notamment en matière de fonds d'investissement
et de fonds de pension. Le Luxembourg est souvent à la pointe du
progrès lorsqu'il s'agit d'innover et d'adapter ses structures fiscales. Ainsi,
le Luxembourg a adapté ses captives de réassurance aux exigences communautaires
et il a réformé en profondeur le régime des organismes de
placement collectif. Il a ajouté à son arsenal un nouveau régime de
fonds institutionnels. Il a créé les sociétés de gestion de patrimoine
familial , en remplacement des holdings 1929, pour tenir compte
des critiques communautaires.
Enfin, plusieurs développements sont consacrés au droit
des sociétés , au droit social et aux règles comptables.
L'ouvrage anticipe sur l'avenir en donnant les
grandes lignes des principaux travaux parlementaires
en cours, comme en matière de
droit des sociétés.