Le contentieux des chemins d'exploitation alimente

régulièrement nos juridictions judiciaires. Leur existence est

contestée du fait de l'absence, à l'origine, d'acte constitutif

précis, et les critères dégagés par la jurisprudence n'apportent

pas toujours de solution apaisante. L'étude tente, à travers un

grand nombre de décisions, de cerner la notion et le régime

juridique de ces anciennes voies privées agraires qui desservent

aujourd'hui aussi des quartiers urbanisés.

À l'occasion de cette nouvelle édition, il est apparu nécessaire

à l'auteur de développer la notion de chemin rural pour mieux

clarifier les qualifications. De nombreux litiges avec les

communes rendaient impérieuse cette extension.