Le contrat d'entreprise. Vol. 1

Le contrat d'entreprise. Vol. 1

Le contrat d'entreprise. Vol. 1
2016302 pagesISBN 9782804442217
Langue : Français

Si les définitions du contrat d'entreprise n'ont pas varié depuis la première parution de

l'ouvrage en 1991, la matière en elle-même a véritablement explosé tant en ce qui

concerne les intervenants qu'en ce qui concerne les obligations liées à ces interventions.

L'exercice de la profession d'architecte a été profondément modifié notamment par le

législateur. L'entrepreneur, quant à lui, a vu ses obligations évoluer au fur et à mesure des

nombreuses modifications législatives portant sur l'enregistrement des entrepreneurs ainsi que

sur leurs obligations sociales et fiscales.

De nouveaux intervenants sont apparus : coordinateur sécurité-santé, responsable et

certificateur de politique énergétique des bâtiments... tandis que les exigences administratives

et urbanistiques parsèment de plus en plus le parcours du combattant du maître de l'ouvrage

et de ses constructeurs.

Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens du droit des contrats et du droit immobilier. Il sera

utilement complété d'une seconde partie, à paraitre, dédiée à l'exécution du contrat.

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