Cet ouvrage a pour but de répondre aux attentes et préoccupations

des chefs d'entreprise et cadres dirigeants du TRM face aux risques

qu'ils encourent afin de prévenir efficacement le risque pénal dans

cette activité.

Quels risques ? Les risques liés à la prise de décision au quotidien,

fautes de gestion, abus de bien sociaux, voire la mise en cause de

la responsabilité pénale et civile personnelle des dirigeants et de la

société.

Un outil de prévention

Cet ouvrage accompagne le dirigeant pour mettre en oeuvre des règles

de bonne pratique, pour mettre en place une politique de prévention

des risques, pour améliorer le fonctionnement de l'entreprise et

permettre de responsabiliser les collaborateurs, ceci afin que chacun

connaisse les règles à ne pas transgresser et en particulier les

conducteurs.

C'est un véritable outil de gestion de la problématique des infractions

sous des aspects préventifs et curatifs.

Un outil pratique

Pour chaque sujet traité l'auteur énonce le ou les principes juridiques

applicables en partant de l'infraction, de ses éléments constitutifs, des

sanctions encourues en s'appuyant sur des textes enrichis par des cas

pratiques et la jurisprudence.

Des annexes opérationnelles vous facilitent la tâche : recommandations,

précautions à prendre, étude de cas, démarches à effectuer en

cas d'accident grave, modèle de règlement intérieur pour une entreprise

de TRM, modèles de délégations de pouvoir pour une entreprise

de transport, textes de référence, jurisprudence.