Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Vol. 1. Le code de 1806 et la procédure civile en Europe, les décrets de 1806 et la procédure du contentieux administratif en Europe : actes du colloque organisé à Rennes, les 9 et 10 novembre 2006
Éditeur: Ed. juridiques et techniques
2007299 pagesISBN 9782910326548
Format: BrochéLangue : Français
Cet ouvrage est le premier volet
d'une recherche sur le droit processuel
en Europe, aussi bien civil que
pénal ou administratif, envisagé en
relation avec la naissance de l'État
moderne. Réunis dans ce volume, les
actes du colloque international tenu
à Rennes en novembre 2006 portent
sur le développement et les évolutions
de la procédure civile et du
contentieux administratif, étudiés
successivement suivant le même
schéma.
Le bicentenaire du droit procédural napoléonien constitue le point
d'ancrage de cette étude, largement ouverte aux systèmes juridiques
étrangers (Italie, Espagne, Allemagne et Angleterre), afin de mieux saisir
la circulation (réception ou rejet) des modèles procéduraux, dont la
variété n'exclut pas la poursuite des mêmes fins.
Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)