Le harcèlement : droits européen, belge, français et luxembourgeois

Les suicides et les souffrances au travail ne sont pas un monopole français, tant le
harcèlement a pris de l'ampleur à l'intérieur et à l'extérieur de l'Union européenne. C'est
la première fois qu'un ouvrage sur la question du harcèlement moral et sexuel aborde
cette thématique en examinant à la fois non seulement la législation européenne -
l'apport de l'Union européenne dans la recherche de la protection de la dignité des
travailleurs est incontestable - mais aussi l'expérience de la plus grande institution
européenne, et en soulignant les grands traits des systèmes nationaux belge, français
et luxembourgeois, proches par la distance, la culture et le droit. Tout en étant
essentiellement de nature juridique, l'ouvrage se caractérise par le souci constant
qu'ont les auteurs de montrer que la collaboration des juristes et des psychologues est
essentielle dans une matière particulièrement sensible où tout est à fleur de peau.
Les auteurs examinent certaines questions, importantes en droit, courantes dans la
pratique et dont la solution peut inspirer d'autres ordres juridiques. L'ouvrage clarifie
la responsabilité de l'employeur, tout en rappelant que le salarié a aussi des obligations
de prévention. La protection de la victime et la charge de la preuve posent un défi au
juge qui, en dernière analyse, devra démêler le vrai du faux. La jurisprudence française
- notamment celle de la Cour de cassation, dont les plus récents arrêts en cette matière
datent du 31 mars 2010 - s'appuyant sur le droit européen, fait de l'obligation de
l'employeur une obligation de résultat. Elle devrait inspirer les juges des autres États
membres qui doutent encore. L'ouvrage reprend les plus récents accords des partenaires
sociaux luxembourgeois (25 juin 2009) et français (26 mars 2010) sur le harcèlement.
Les auteurs, en mettant en évidence l'expérience de la Commission européenne, qui
a mis en place un réseau de personnes de confiance pour sa propre administration,
suggèrent que celui-ci, sans être une panacée, pourrait constituer un exemple pour les
administrations nationales des États membres.
L'ouvrage s'adresse aux juristes, avocats et magistrats, psychologues, services de
prévention, personnes de confiance, directeurs des ressources humaines, médecins,
représentants des travailleurs et des employeurs, formateurs, ainsi qu'aux étudiants.