Les clauses du contrat : essai de typologie

Les clauses du contrat : essai de typologie

Les clauses du contrat : essai de typologie
Éditeur: LGDJ
2012ISBN 9782275038452
Format: BrochéLangue : Français

Le contrat est classiquement appréhendé comme un tout, laissant les clauses

dans l'ombre. Le recours croissant des praticiens aux clauses contractuelles en

a, toutefois, accru la visibilité. Le corpus est désormais foisonnant. Il demeure,

cependant, trop méconnu par le droit, les clauses restant saisies dans leur seule

singularité. Surtout, il reste indifférencié, si bien que la prévisibilité fait défaut

aux contractants. L'intérêt d'un régime d'ensemble en découle, ceci afin

d'anticiper les conditions de validité et de mise en oeuvre des clauses. A cet

effet, celles-ci doivent être ordonnées en familles de manière à identifier le

régime juridique auquel chaque catégorie de clauses doit répondre.

La typologie proposée repose sur la fonction des clauses. Elle est tripartite :

clauses de prestation, clauses de pouvoir et clauses de différend. La catégorie

des clauses de prestation regroupe les stipulations ayant pour fonction de

définir les engagements et les remèdes ; elle est suffisamment ouverte pour

contenir des clauses aussi diverses que la clause pénale, de terme ou de force

majeure. Les clauses de pouvoir, à l'instar de la clause résolutoire ou

d'agrément, confèrent une prérogative permettant de modifier unilatéralement

la relation contractuelle. Les clauses de différend, telles les clauses d'arbitrage

mais aussi de preuve, ont pour objet un litige éventuel et son règlement.

Cette classification permet de distinguer les exigences juridiques auxquelles

chaque catégorie de clauses doit obéir : ordre public substantiel et cohérence

pour la première ; conformité à la finalité du pouvoir et loyauté pour la

deuxième ; ordre public procédural et principes directeurs du procès pour la

troisième. Certaines clauses sont à la frontière de deux types et s'analysent

comme hybrides : les exigences liées à l'un et l'autre type doivent alors

s'appliquer.

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